Bonjour à tous, tout d'abord un grand merci à jpm71170 d'avoir crée ce topic, il est top !
J'ai certainement zapper des infos et comme je suis de Belgique, je ne sais pas si je dois tout prendre en compte car les lois sont certainement différent de la France. C'est pourquoi je vais vous expliquer rapidement mon projet et j'espère que vous aller pouvoir des réponse à mes questions.
Je compte aménager un Renault Trafic 2, l'aménagement va être lite, c'est à dire :
- un coin rangement sur lequel je poserais un matelas sur mesure
- un coin cuisine avec un plan de travail et un réchaud portable (si possible, un lavabo lié à un réservoir d'eau clair et eau grise)
- une toilette sèche rangé stocké dans l'espace de rangement
- une installation électrique avec un panneau solaire, batterie, transfo 220v, prise, interrupteur, etc.
J'aimerais ne pas me prendre la tête pour l'homologuer en camping car si j'ai bien compris je ne suis pas dans les normes pour l'homologuer comme tel car je n'ai pas de coin cuisine fixe, etc. Ça c'est pour la France mais pour la Belgique, quel sont les éléments à avoir dans l'ménagement pour que le fourgon soit obligé de se faire homologuer ?
Voici deux texte que j'ai trouvé sur la réglementation pour la Belgique mais je ne sais pas si la source est fiable :
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REGLEMENTATION GENERALE.
Définition:
" Véhicule automobile de camping " désigne tout véhicule construit ou transformé pour le transport et le séjour de personnes et dont l'aménagement intérieur est fixé à demeure à la carrosserie.
Destination du véhicule:
Conditions d'application pour tous les véhicules automobiles de camping (VC): = véhicule nécessairement agréé sous un numéro de P.V.A. commençant par le chiffre 1 ou 4, qui a été construit ou transformé définitivement pour le transport et le séjour de personnes à des fins de camping. Le véhicule doit être construit comme tel ou définitivement transformé.
Il est considéré répondre à cette obligation lorsque les conditions suivantes sont remplies:
- une table avec au moins une place assise;
- un emplacement pour dormir (par exemple un lit rabatable ou une banquette pouvant servir de lit);
- une installation pour cuisiner (Par exemple un réchaud);
- des armoires fixées pour enfermer des vêtements, de la nourriture, de la vaisselle ou d'autres objets.
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Le Code de la route parle d'un véhicule automobile de camping, pour l'Administration des finances il s'agit d'un camion, et pour le permis de conduire il n'existe tout simplement pas, car la loi parle de Masse Maximale Autorisée ( MMA ), ce qui signifie le poids maximum du véhicule avec son chargement.
1. Un véhicule pour le transport de personnes.
Selon le Règlement Technique, un véhicule de camping est un véhicule muni de quatre roues au minimum, conçu et construit pour le transport de passagers. Il a tout au plus huit sièges, celui du conducteur non compris.
L'aménagement intérieur est fixé à demeure à la carrosserie et comprend au moins les éléments suivants :
- des sièges et une table qui peut être rabattable
- un emplacement pour dormir (par exemple un lit rabattable ou banquette transformable)
- une installation pour cuisiner
- des armoires fixes pour le rangement divers.
Si l'aménagement intérieur n'est pas fixé à demeure à la carrosserie, le véhicule sera considéré comme minibus, camionnette ou camion.
Le législateur a clairement définit que le véhicule de camping est une voiture. Les exigences techniques propre au transport de marchandise ne sont pas d'application, comme par exemple le tachygraphe. La législation ne fait pas non plus de différence entre des véhicules de camping ayant une MMA de plus de 3.500 kg et ceux avec une MMA de moins de 3.500 kg.
2. Exigences supplémentaires.
En plus des caractéristiques énoncées ci-dessus, la loi prévoit encore quelques autres conditions techniques, auxquelles pratiquement tous les modèles existants répondent entièrement :
- le contact visuel et oral doit être possible entre le conducteur et les passagers de l'habitacle
- l'habitacle doit être pourvu d'au moins une sortie de secours, qui ne se situe pas dans la même paroi que la portière à usage normal des voyageurs ; s'il y a un passage aisé vers la cabine du conducteur, une des portes de la cabine peut être considérée comme sortie de secours ;
- les portes des armoires et des appareils ménagers ne peuvent pas s'ouvrir intempestivement lors des mouvements du véhicule en marche, même si celui-ci doit freiner brusquement.
Pour les véhicules de camping mis en circulation après le 1er avril 2003, chaque place assise ( à l'exception de celles dans la longueur du véhicule ) doit être munie d'un siège agréé ainsi que d'une ceintures de sécurité.
(Source: Belgian Caravan-Camping & Motorhome Association)
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Qu'en pensez vous de ces textes ?
Si ses textes sont fiable, sachant que j'ai déjà un réchaud portable fait que mon aménagement ne doit pas être considérer comme faisant partie de la catégorie camping car. Donc si j'ai bien compris je ne dois pas le faire homologuer comme camping car ?
Dans le cas où je ne dois pas l'homologuer, le fourgon reste donc au yeux des assurances un véhicule utilitaire avec espace de rangement ?
Avez vous des liens à me proposer pour en savoir plus à sur l'homologation en Belgique ?
Un grand merci.
