Ecotaxe camping car (pas) adoptée en Corse!

r galler · Message par **r galler** » mer. 13 déc. 17 17:40

ravely a écrit :Elle n'inclus plus personne, ça a été abandonné.

il faudrait peut-être remplacer "adoptée" par "retoquée" dans le titre du topic

rOy

ravely · Message par **ravely** » mer. 13 déc. 17 17:42

C'est pas faux.

fabio · Message par **fabio** » mer. 13 déc. 17 19:02

r galler · Message par **r galler** » mer. 13 déc. 17 21:18

au risque de passer pour tatillon _ voire pire,

, cette proposition a été adoptée en première instance et retoquée en seconde instance.

ça change tout, de même qu'un arrêté municipal interdisant le stationnement des CC peut être cassé en seconde instance par un tribunal administratif.

rOy

ravely · Message par **ravely** » jeu. 14 déc. 17 8:45

Oui mais c'est l'assemblée de Corse qui l'avait adopté, ça compte pas.