Une contravention pour avoir dormi...

[doguers]

Bravo pour ton courrier, i avec sa tu n'a pas gain de cause.....

[Petit Bens]

Salut à tous,
Réponse de l'Officier reçue hier par la Poste... au bout de 3 mois... Il fallait au moins ça pour formuler la phrase suivante : "Nous ne pouvons donner suite à votre demande car l'amende est caractérisée"... J'avais justement écrit pour contester cette "caractérisation" que je trouve infondée...

Ça valait le coup de pondre un courrier de 2 pages accompagné de 3 pièces jointes... Bref. Je suis un peu dégoûté, mais ça ne m'empêchera certainement pas de repartir en vacances avec mon amoureuse et de dormir dans mon fourgon quand bon me semble !

[R.Mike]

Rien de surprenant ... hélas

[jeepsaloon]

Salut à tous,
"Nous ne pouvons donner suite à votre demande car l'amende est caractérisée"...

pardon de me répéter mais il n'est pas dans le pouvoir d'une municipalité de juger de la reçevabilité d'une réclamation.

Les parquets sont tout de même là pour ça.

Libre à toi de céder à l'intimidation municipale ou d'exiger la transmission de ta réclamation auprès du parquet.

[djodjo44]

Cette année j'ai contesté un PV de stationnement dans un endroit que je n'ai pas fréquenté, car c'était bien mon immatriculation ( OPEL MOVANO) mais le véhicule inscrit sur le courrier/PV était une BMW.
L'amende était majorée car c'était un parking handicapé et l'amende n'avait pas été payée.
L'affaire a été classée sans suite, mais je ne sais pas si c'est quelqu'un qui roule avec mes plaques d'immatriculation ou si, il y a eu une erreur de retranscription entre le PV manuel et le courrier que j'ai reçu.

J'ai envoyé un courrier en recommandé avec accusé de réception au tribunal de police, ce courrier mentionnait que l'immatriculation correspondait à un fourgon et que BMW n'en faisait pas. J'avais joint une photocopie de ma carte grise.

C'est aux impôts qu'il fallait payer.
Avant l'envoi du courrier j'avais été aux impôts pour savoir comment faire. Naturellement j'avais emmené le courrier reçu et la carte grise du véhicule.

[R.Mike]

je met un sigle BMW sur mon boxer dès ce WE ...

[ChristopheD]

Non, mais rien t'interdit d'y coller des logos Citroen et JUMPER dessus.

[tatanka]

et de dormir dans mon fourgon quand bon me semble

J'ai dormi pendant 2 semaines dans mon Cam's, sur la côte d'usure en pleine saison (mi-aôut) !!!
Il faisait trop chaud dans l'appartement ...
Bien entendu, je ne me mettais pas au bord de mer, ni sur le port !!! interdit par arrêté municipal Mais dans les petites rues tranquilles adjascentes ...

Une nuit, j'ai eu la visite d'une patrouille de la municipale : Certes la porte AR était entre-baillée pour faire un peu d'air. Ils ont dû penser que mon Cam's avait peut être été visité !!!
Bref, ils ont tappé à la tôle pour vérifier si personne, ils ont tourné autour du Cam's avec les lampes torches, se sont apperçu que quelqu'un dormait dedans, et à voix basse ont dit "c'est bon, y'a quelqu'un qui dort, on le laisse tranquille ..."
Cool la Municipale !!!
Le lendemain, pour avoir des précisions, je suis passé à la permanence :
Voilà les réponses des flics eux même :
- Il n'y a aucune interdiction à dormir dans son véhicule, dans la mesure où on n'est pas en infraction de stationnement ...
- Pour les zônes interdites aux "CAMPING CAR et CARAVANES" par arrêté municipal : c'est uniquement pour la nuit de 19h à 7h.
La journée, si vous ne déballez pas tout le matériel de camping sur le parking, vous être en "STATIONNEMENT CLASSIQUE" vehicule de tourisme ... Ils m'ont fait lire le fameux arrêté ...

[harapao]

je me suis fait gentillement "viré" du parking de carcans-plage par un policier municipal, il était 1h du mat. il reconnaissait que nous ne genions en rien la circulation, mais c'est le maire qui lui a demandé de nous faire degagé de la.

on avait 3 possibilités: payer un PV de 135€, aller sur l'aire de camping car (6.5€) ou aller de l'autre coté de la zone réglementée (je peux scanner la carte fournis pour ceux que ca interssent) aux "CC " c'est a dire a Carcans-village.

nous avons gentillement dégagés et somme allés dans la zone non réglementée.

sinon dans les autre bleds alentours pas de soucis,
a Lacanau, nous avons dormis sur la parking de la plage sud (2000places),
normalement le parking ferme de 22h à 6h et le stationnement interdit de 23h a 6h.
et la surprise, il y avait pas loin d'une centaines de CC et fourgon, certains etrangers etaient la depuis 15jours. l'endroit est agréable, sous les pins. mais il n'y a pas d'eau(des pompes d'eau non potable et marron) ni de wc (dans la forêt, attention ou vous marchez).

[savate2doigts]

a Lacanau, nous avons dormis sur la parking de la plage sud (2000places),
normalement le parking ferme de 22h à 6h et le stationnement interdit de 23h a 6h.
et la surprise, il y avait pas loin d'une centaines de CC et fourgon, certains etrangers etaient la depuis 15jours. l'endroit est agréable, sous les pins. mais il n'y a pas d'eau(des pompes d'eau non potable et marron) ni de wc (dans la forêt, attention ou vous marchez).

Ben du coup... je ne parierais pas que ce sera encore valable l'an prochain...

Les CC et fourgons c'est comme les auvergnats, 1, ca va, quand il y en a trop... Les voisins gueulent ! On peut comprendre.

[débutant]

Bref, ils ont tappé à la tôle pour vérifier si personne, ils ont tourné autour du Cam's avec les lampes torches, se sont apperçu que quelqu'un dormait dedans, et à voix basse ont dit "c'est bon, y'a quelqu'un qui dort, on le laisse tranquille ..."

La police comme je l'aime

[traficoeur]

Le maire, au titre de ses pouvoirs de police peut règlementer le stationnement notamment le stationnement de certaine catégorie de véhicule. Pour être valable, le maire doit argumenter les raisons pour lesquelles il interdit tel ou tel catégorie de véhicule. Ces arrêtés ne sont plus soumis au controle de la légalité de la préfecture. Ils sont donc applicable dès leur publication et il y a un délai de recours de 2 mois (usagers, préfecture ect ...) pour demander une annulation pour excès de pouvoir.
Lorsque les policiers verbalisent, ils ne font qu'appliquer l'arrêté municipale. Soit l'arrêté précise que le stationnement est interdit et le pv et de 17 € (11 avant) soit l'arrêté dit que le stationnement est considéré comme "gênant" est le pv est de 35 €. Ce ne sont pas les policiers qui choisisses mais les terme de l'arrêté.
Vous pouvez toujours le contester en écrivant au tribual de police. Le ministère public va vous retourner (systématiquement) le pv majoré des frais de justice de 22 € (il peut même décider d'augmenter le pv jusqu'à 38 € + 22 € soit 60 €). Si vous n'êtes toujours pas d'accord, vous pouvez demander à comparaitre devant le juge. Mais la sans avocat, c'est pas la peine !!! et même avec vous n'êtes pas sur du tout de gagner

[Bricolo]

On rigole de plus en plus...
Et au centre-ville d'Arcachon, on ne peut même pas stationner simplement dans la rue, avec un camping-car. (Et quand le Sarko y va avec toute son armée voir son ami Monsieur le Maire, et bloque tout un secteur parce que Monsieur vient prendre un café ou on ne sait quoi, tout le monde trouve ça normal et personne ne dit rien ?). Les règles ne sont assurément pas les mêmes pour toutes les classes sociales... (on saura s'en rappeler !).

[ChristopheD]

Tu as le Fouquet's comme cantine d'entreprise ? NON ?
Alors tu n'as pas le droit de te garer !

Puis c'est pas évident dans le coin avec pas mal de sites protégés comme le parc du Teich.

[djodjo44]

on ne peut même pas stationner simplement dans la rue, avec un camping-car.

"Alors là, mon cher, ils y vont un peu fort. Voyez-vous avec mon CC de 10m de long, avec robinetterie en or, si l'on ne peut plus se garer, comment allons nous faire pour aller déjeuner et diner. Nous n'allons quand même pas rouler à bicyclette parmi cette populace.
Qu'ils interdisent le stationnement aux camionnettes de ces gueux, cela va de soi. Ils peuvent marcher à pieds, cela leur fait faire du sport, ce qui est très bon pour la santé. Quoique, avec ce sport, ils risquent de vivre un peu plus vieux et vider les caisses de retraites.
Mais bon, rien n'est parfait en ce bas monde."