Une contravention pour avoir dormi...

Pierrick · Message par **Pierrick** » sam. 04 mars 17 10:45

Et maintenant, la clarté dans la confusion ! Lisez bien certaines décisions des juges.. C'est à mourir de rire

http://www.lemondeducampingcar.fr/actua ... aveur.html

freerider · Message par **freerider** » sam. 04 mars 17 10:54

ce qui est étrange, c'est si les panneaux interdisant les ccars sont illégaux, comment ça se fait qu'ils soient fabriqués ? qui sont les fournisseurs ?

il doit bien y avoir des règles pour les fabricants de panneaux qui doivent suivre le code de la route

ravely · Message par **ravely** » sam. 04 mars 17 10:59

Le code de la route définit l'existence même des panneaux, après libre à qui le veux de faire faire les siens même s'ils sont illégaux, c'est la loi du commerce.

@Pierrick : au niveau des juridiction, le conseil d'état et la cour européenne sont au dessus des cours d'appel d'administratives et ne font pas appelle à la même logique, il y a le fond et la forme.

freerider · Message par **freerider** » sam. 04 mars 17 11:09

mouais j'en suis pas si sûr qu'on puisse faire le panneau que l'on souhaite, tiens je vais demander un panneau "interdit aux Fiat Multipla"

ravely · Message par **ravely** » sam. 04 mars 17 11:21

Tu trouveras toujours quelqu'un pour le produire, quand à l'utiliser c'est autre chose.

On peut tout faire

Barstow · Message par **Barstow** » sam. 04 mars 17 12:12

Sur terrain privé, tu mets (presque) ce que tu veux.

Faut pas que ce soit trop discriminant envers certaines minorités....

Donc tu peux acheter le panneau correspondant.

freerider · Message par **freerider** » sam. 04 mars 17 13:17

oui en fait, je parlais des panneaux sur nos routes

en privé, c'est différent, on peut faire autre chose

servane · Message par **servane** » sam. 04 mars 17 14:12

intéressant. J'imprime pour mettre dans la boite à gants, ça peut toujours servir...

Trice1313 · Message par **Trice1313** » sam. 04 mars 17 16:11

Salut
Un panneau officiel a un code au dos, tous les autres, interdit aux bloncs aux roux ou aux véhicules verts c'est du n'importe quoi tout comme les barres de hauteur qui devraient signaler un danger.

glutch2000 · Message par **glutch2000** » sam. 04 mars 17 16:23

Moi, je met ça à l'entrée du bled ou je vais m'installer ...

Canisse · Message par **Canisse** » sam. 04 mars 17 18:10

En résumé, c'est légal de l'interdire, panneaux ou pas ?

Proteus · Message par **Proteus** » sam. 04 mars 17 20:06

C'est à mourir de rire, en effet...

On y cite l'impact visuel que peut avoir un camping-car sur le front de mer, surtout quand on y reste plus longtemps pour passer la nuit.

Et pourtant, la nuit, il fait noir, non?

Il est où l'impact visuel la nuit?

Pour ma part, je ne m'emmerde pas, je continue à passer mes nuits dans les "spots" France-Passion ou dans les campings...

glutch2000 · Message par **glutch2000** » sam. 04 mars 17 20:51

Une Vannette ne cache pas le coucher de soleil ...

Un L3 H4 un peu plus ....

ravely · Message par **ravely** » sam. 04 mars 17 21:01

Proteus a écrit :On y cite l'impact visuel que peut avoir un camping-car sur le front de mer

Après sans vouloir relancer le débat sur les camping-car, on peut comprendre, mais comme dans beaucoup de situation, tout le monde paie pour une poignée d'indélicats.

Canisse · Message par **Canisse** » sam. 04 mars 17 22:01

Oui on ne peut pas généraliser.
Je suis tombée sur des camping-caristes très sympas et puis d'autres on voit qu'ils s'en moquent de leur entourage.
Idem pour les fourgonneux.