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L'art du fourgon aménagé Accueil du Forum
Point sur l'ajout de places assises et embases homologuées*
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GUY38
Traficaménageur


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Véhicule: Jumper L3H3 (2008)

MessagePosté le: Mar 20 Jan 09 13:24 Répondre en citant

Voici une tentative de traitement d’un sujet ambitieux (et compliqué !) :

L'ajout de places assises homologuées dans nos véhicules.

Cette tentative pourrait bien se solder par un Flop retentissant (embrouiller les choses au lieu de les éclaircir) :oops: …. Donc toutes les contributions constructives seront les bienvenues… :yes:

AVERTISSEMENT : merci de vous renseigner auprès des techniciens de la DRIRE dont vous dépendez avant toute modification sur votre véhicule, eux seuls pourront vous indiquer les règles à appliquer dans votre cas particulier.



Deux démarches distinctes existent pour parvenir à obtenir davantage de places sur votre carte grise :

- L’ajout de places dans le cadre d’une homologation complète VASP caravane (véhicule Automoteur spécialisé) …camping-car quoi !

- Le passage en cabine approfondie, comme pour le transport de personnel sur les chantiers.

Le choix dépendra donc en définitive de ce que vous voulez obtenir.

Attention, si vous envisagez une construction en deux étape : cabine approfondie puis VASP caravane, choisissez bien votre matériel ; en effet pour les véhicules d’avant le 20 octobre 2007 les réglementations sont différentes et le matériel de cabine approfondie n’est pas compatible pour du VASP caravane (alors que l’inverse est bon, les règles VASP caravane étant plus contraignantes).

Dans tous les cas et quelle que soit la date de 1ere mise en circulation de votre véhicule, vous devez, dans le mois qui suit sa modification, faire à la DRIRE une demande de Réception à titre isolé (RTI) de votre véhicule à l’aide des dossiers suivants :

VASP caravane : http://www.developpement-durable.gouv.fr [...] ravane.pdf

Cabine approfondie : http://www.developpement-durable.gouv.fr [...] fondie.pdf


La base de la réglementation était l’arrêté du 5 décembre 1996 (modifié et complété abrogé ?depuis)

http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/comm [...] n=19961218

La réglementation à appliquer est celle de la date de première mise en circulation de votre véhicule, ainsi que nous l’apprend l'arrêté du 7 septembre 1999 :

Art. 1er. - L’article 8 de l’arrêté du 5 décembre 1996 susvisé est ainsi rédigé :
« Art. 8. - Aux fins des réceptions à titre isolé de véhicules usagés, les exigences techniques applicables au titre des ancrages de ceintures de sécurité, de la résistance des sièges et de leur ancrage et des ceintures de sécurité et systèmes de retenue sont celles en vigueur à la date de première mise en circulation du véhicule à réceptionner. »





Pour le VASP caravane

Véhicules mis en circulation :

- Avant le 1/1/2000

Les places supplémentaires peuvent être face à la route, dos à la route ou latérales (dos à la paroi).

Les sièges « doivent être solidement fixés à la structure du véhicule »

Les ceintures de sécurité ne sont pas obligatoires


- A compter du 01/01/2000,

Les places supplémentaires peuvent être face à la route, dos à la route ou latérales (dos à la paroi).

les places supplémentaires faisant face à la route devront être équipées de ceintures homologuées, (présence d’une étiquette sur la ceinture, indiquant le numéro d’homologation européenne).
Ces ceintures peuvent être des ceintures abdominales
(les ceintures « 3 points » ne sont pas obligatoires).

Dispositions applicables pour les véhicules de PTAC =< 2500 kg
Ancrages des sièges : directive 96/37 ou règlement 17R04
Ancrage des ceintures : directive 96/38 prescriptions catégorie M1 ou règlement R14-03
Installation des ceintures : directive 96/36 prescriptions catégorie M1 ou règlement R16-04

Dispositions applicables pour les véhicules de PTAC > 2500 kg construits en plusieurs étapes
Ancrages des sièges : les sièges devront être solidement fixés à la structure du véhicule
Ancrage des ceintures : directive 96/38 niveau 76/115 ou règlement R14-03
Installation des ceintures : directive 96/36 niveau 77/541 ou règlement R16-04


- A compter du 1er juillet 2003, s’agissant des véhicules de PTAC > 2500 kg

il convient de fournir un procès verbal d’essais enveloppe couvrant l’association châssis, banquette ou siège avec ceintures de sécurité intégrées. Ce procès-verbal est à obtenir de l’équipementier fournissant l’entité technique siège ou banquette avec ceintures de sécurité intégrées.


- A compter du 20 octobre 2007

Les places supplémentaires peuvent être face à la route ou dos à la route, mais avec ceintures de sécurité,
les sièges latéraux (dos à la paroi) sont interdits.


La notion de « solidement fixé » disparaît. La Mise en application des nouvelles directives européennes (2005/39/CE, 2005/41/CE et 2005/40/CE) est effective comme le dit l'arrêté du 7 avril 2006 modifiant l’arrêté du 5 décembre 1996 :

Art. 1er. - Un nouvel article 10 bis est inséré dans l’arrêté du 5 décembre 1996 susvisé :
« Art. 10 bis. - Les dispositions des directives 74/408/CEE, modifiée en dernier lieu par la directive 2005/39/CE, 76/115/CEE, modifiée en dernier lieu par la directive 2005/41/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005, et 77/541/CEE, modifiée en dernier lieu par la directive 2005/40/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005 s’appliquent aux nouveaux types de véhicules faisant l’objet d’une réception nationale par type à partir du 20 octobre 2006 et à tous les véhicules neufs mis en circulation à partir du 20 octobre 2007.

Ces directives couvrent les domaines suivants :
- Ancrages des sièges : directive 2005/39/CE ou ECE 17R07
- Ancrage des ceintures : directive 2005/41/CE ou ECE 14R05
- Installation des ceintures : directive 2005/40/CE ou ECE 16R04

la mise en place de sièges à embase pivotante remet en cause la
conformité aux trois directives du siège de base ; cela nécessite de fournir les justificatifs de conformité.




Pour une cabine approfondie :

- Véhicule mise en circulation avant le 01/10/1999 :

Aucune prescription particulière ne s’applique quant aux ceintures de sécurité

- Véhicule mise en circulation entre le 01/10/1999 et le 19/10/2007 :

attestation de conformité à l’arrêté ministériel du 05/12/1996 modifié:
les sièges ajoutés doivent être équipés de ceintures de sécurité homologuées (présence d'une étiquette indiquant le n° d'homologation européenne).
Les ceintures à enrouleur doivent être montées de manière à ce qu'il fonctionne correctement.
Les ceintures peuvent être abdominales (les 3 points ne sont pas obligatoires)

- Véhicule mise en circulation à compter du 20/10/2007:

même réglementation que pour las VASP caravane (voir ci-dessus): Fiches de réception ou procès-verbaux d’essais délivrés au titre des directives européennes 2005/39, 2005/40, 2005/41 faisant apparaître le type et la famille du véhicule et visant l’installation des ceintures de sécurité et des sièges.




Concrètement cela signifie que pour les véhicules immatriculés à partir du 20 octobre 2007 (et même juillet 2003 en VASP-hors places latérales-) il vous faut passer par un pro pour l’installation de places supplémentaires.

En effet la conformité à ces directives s’obtient par la réalisation de crash-test permettant d’attester que le dispositif de fixation de la banquette au véhicule est ad hoc.

En France RIB (www.scopema.com)
associé au CARCOSERCO a développé un châssis lourd permettant l’adaptation conforme sur la plupart des véhicules, dans les implantations les plus courantes.

La société Scora (www.scora.fr) dont les banquettes ressemblent furieusement à celles du fabricant italien FASP (www.Fasp.it)
Dispose aussi d’une adaptation, par le biais d’un original plancher aluminium de type aviation.



En plus des fabricants déjà cités pour les banquettes camping-car d’autre fabricants font de la cabine approfondie :

www.scorbel.com
http://www.bvproductions.fr/
www.durisotti.com
www.gruau.com/


Dans l’absolu, le détenteur des fiches ou procès-verbaux (le fabricant) pourrait remplir et fournir le document joint en modèle annexe 4 des demandes de RTI pour permettre l’installation par un particulier. Mais quel constructeur le fera ?
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Dernière édition par GUY38 le Ven 07 Sep 12 14:08; édité 10 fois
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tatanka
Traficaménageur


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Véhicule: Boxer - L2H2

MessagePosté le: Mar 20 Jan 09 13:52 Répondre en citant

GUY 38, Ton tuto est très clair et complet ... BRAVO :yes:

ça n'empèchera pas qu'on va toujours avoir des questions oisueses sur le sujet !!! :hum:

Citation:
Dans l’absolu, le détenteur des fiches ou procès-verbaux (le fabricant) pourrait remplir et fournir le document joint en modèle annexe 4 des demandes de RTI pour permettre l’installation par un particulier. Mais quel constructeur le fera ?

SCORA donne sans problème : les 3 PV en question et l'attestaion de cession des droits d'instalation à tout installateur (même au particulier) ... L'attestation de cession des droits est demandée par la DRIRE ... :roll:
C'est assez compréhensible dans la mesure où leur JOB c'est de VENDRE leurs produits et non de les installer.

Citation:
- Ancrages des sièges : directive 2005/39/CE ou ECE 17R07
- Ancrage des ceintures : directive 2005/41/CE ou ECE 14R05
- Installation des ceintures : directive 2005/40/CE ou ECE 16R04

QUID pour RIB !!! :roll:

L'ambiguité c'est l'agrément de l'installateur !!! "CARCOSERCO" pour être précis ...

Dans le cas d'une installation par un particulier, il vaut mieux avoir l'avis éclairé de la DRIRE ...

Dans le doute : passer par un installateur n'est pas ruineux et ça vous garantit de passer sans problème la RTI.

Citation:
la mise en place de sièges à embase pivotante remet en cause la
conformité aux trois directives du siège de base ; cela nécessite de fournir les justificatifs de conformité.

Ce point est hyper important, et on tendance à passer dessus allegrement !!! D'autant que le montage est hyper simple ... :roll:
Il y a quelques zones d'ombres dans ce domaine car certaines embases sont homologuées en association avec un type de siège bien défini ... :bof:
Les constructeurs vendent souvent : embase + siège !
D'autant qu'ils vendent surtout à des aménageurs-constructeurs de CC qui vont installer des ensembles : sièges pivotants - banquettes - etc ...
Ce qui veut dire que l'extrapolation pour les sièges d'origine n'est pas acquise !!! :non:
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Parole d'indien


Dernière édition par tatanka le Mer 21 Jan 09 12:43; édité 1 fois
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jpm71170
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Véhicule: Ducato L3H2 5pl VASP

MessagePosté le: Mar 20 Jan 09 19:33 Répondre en citant

Citation:
- Avant le 1/1/2000
...
Les ceintures de sécurité ne sont pas obligatoires


Je dirais même plus : Dans le cas d'un banquette artisanale, il NE DOIT PAS y avoir de ceintures car le numéro d'homologation des ces ceintures ne correspondrait pas au type du véhicule.

Par mesure de sécurité, personnellement, je recommande d'en monter quand même mais une fois l'homologation passée et réussie. :wink:
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Les images sont des liens vers mes autres aménagements
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GUY38
Traficaménageur


Inscrit le: 09 Oct 2007
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Localisation: isère/savoie
Véhicule: Jumper L3H3 (2008)

MessagePosté le: Mar 20 Jan 09 20:10 Répondre en citant

Voilà ce que j'appelle des contributions constructives :yes:
Tatanka a écrit:

Citation:
la mise en place de sièges à embase pivotante remet en cause la
conformité aux trois directives du siège de base ; cela nécessite de fournir les justificatifs de conformité.

Ce point est hyper important, et on tendance à passer dessus allegrement !!! D'autant que le montage est hyper simple ...
Il y a quelques zones d'ombres dans ce domaine car certaines embases sont homologuées en association avec un type de siège bien défini ...
Les constructeurs vendent souvent : embase + siège !
D'autant qu'ils vendent surtout à des aménageurs-constructeurs de CC qui vont installer des ensembles : sièges pivotants - banquettes - etc ...
Ce qui veut dire que l'extrapolation pour les sièges d'origine n'est pas acquise !!!


Chez RIB il est possible de connaitre les montages homologués d'embases tournantes avec ce tableau:

http://www.scopema.com/correspondance.pdf

les montages non homologués sont clairement indiqués :bof:

QUID pour RIB !!!

Tatanka a écrit:
L'ambiguité c'est l'agrément de l'installateur !!! "CARCOSERCO" pour être précis ...


De ce que j'ai cru comprendre l'homologation de l'interface a été faite conjointement par RIB et le CARCOSERCO en 2004.

Source Scopema, (qui me fait sérieusement douter de l'opportunité du chassis Carcoserco sur des véhicules à partir de....2000) :

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Dernière édition par GUY38 le Mer 04 Fév 09 9:08; édité 4 fois
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servane
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Messages: 9013
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MessagePosté le: Mer 21 Jan 09 11:55 Répondre en citant

Merci pour ce doc Guy, je me suis permis de mettre le lien sur t4zone et un lien vers ce post qui est intéressant car il résume bien les infos trouvées un peu partout sur le forum... :wink:
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splitwee
Traficaménageur


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MessagePosté le: Ven 23 Jan 09 12:45 Répondre en citant

J'ai une question bete sur le sujet, je n'arrive pas à trouver la réponse.

Je compte acheter un véhicule qui est en 2 places carte-grise.

Si je remet une banquette d'origine constructeur devant, quelle est la procédure pour repasser la CG en 3 places? Passages aux Mines?

Si le fourgon est déjà aménagé, les Mines vont pas tiquer si je veux le passer en tant qu'utilitaire et non VASP? Si non, il faut compter combien pour un passage aux Mines?

Merci d'avance!

ALEX
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GUY38
Traficaménageur


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Véhicule: Jumper L3H3 (2008)

MessagePosté le: Ven 23 Jan 09 16:13 Répondre en citant

Salut Alex,

Si ta carte grise est en 2 places, tu es volé: il va falloir repasser par la Drire pour avoir un PV de réception et faire modifier ensuite ta carte grise... :(
Et effectivement si l'aménagement est fait ils vont tiquer.

Maintenant va quand même les voir, je sais qu'il n'aiment pas bien faire des réceptions juste pour changer le nombre de places :bof:

Pour le prix (si c'est le même), 87€ la Drire + le prix d'un CV fiscal la modif de carte grise en pref.
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splitwee
Traficaménageur


Inscrit le: 20 Mai 2008
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Localisation: Haut-Jura

MessagePosté le: Ven 23 Jan 09 18:32 Répondre en citant

Bon en gros une chance sur 2 que ca ne passe pas...

Dommage, le vendeur avait déjà remis la banquette 2 places, c'était une bonne affaire, mais vu qu'on est 3 je préfère ne pas prendre le risque...
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phelippe123
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Véhicule: vw t4

MessagePosté le: Ven 06 Fév 09 19:56 Répondre en citant

bonjour , d'abord une tite question , comment je reconnais sur la carte grise que mon vehicule est homologué

la raison , je possede un t4 aménagé par un professionel serieux (s.a. gerard de sainte luçe sur loire 44) et je ne vois rien appraitre sur ma carte grise ?
merçi pour les réponses
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transporter
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GUY38
Traficaménageur


Inscrit le: 09 Oct 2007
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Véhicule: Jumper L3H3 (2008)

MessagePosté le: Ven 06 Fév 09 20:06 Répondre en citant

Un véhicule homologué camping-car a sur la carte grise :

Genre (J1) : VASP
Carrosserie (j3) : CARAVANE
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phelippe123
Traficoteur


Inscrit le: 04 Fév 2008
Messages: 27
Localisation: rennes
Véhicule: vw t4

MessagePosté le: Sam 07 Fév 09 11:39 Répondre en citant

et bien non ,mon vehicule n'est pas homologué , et pourtant equipée par un pro ?

je commence a douter de l'utilité de cette homologation , j'ai été controlé par la gendarmerie a plusieurs reprise et aucune remarque ne m'a été faite

je l'ai declaré comme c/car a mon assureur (il a vu ma carte grise ) et n'a
fait lui non plus aucune remarque

De toutes façons je ne vois pas un professionnel prendre un risque de vendre un fourgon qui ne soit pas conforme alors qu'il est specialisé dans ce genre d'aménagement

je précise qu'il est de 1998 et que le nombre de places n'a pas été changer mais je ne pense pas que ce soit la raison?

bref, je me demande si il faut se prendre la tete avec des formalités du moment que le travail est réalisé dans les règles de l'art
bien sur ce n'est que mon point de vue :roll:
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splitwee
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Inscrit le: 20 Mai 2008
Messages: 125
Localisation: Haut-Jura

MessagePosté le: Mer 11 Fév 09 2:45 Répondre en citant

Comme d'habitude, en cas d'accident, ton assurance trouvera toutes les solutions pour ne pas payer...
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R.Mike
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Messages: 5126
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Véhicule: Boxer 2.5 TDi L3H2

MessagePosté le: Ven 13 Fév 09 12:36 Répondre en citant

Est ce que quelqu'un aurait un exemple de ce justificatif de conformité pour els embases pivotantes.

J'ai trouvé des embases neuves (montées sur chausson / challenger) pour boxer auprès d'un vendeur belge, mais ce dernier me dit qu'il n'a jamais eu ce type de papier avec ces embases.
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manolo
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Inscrit le: 28 Mar 2008
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Véhicule: en attente

MessagePosté le: Lun 09 Mar 09 12:37 Répondre en citant

bonjour
juste une petite question sur mon trafic 2001 que je vais acheter
je voudrais mettre deux sieges a l'avant de renault espace 3 avec
enbase pivotante d'origine au siege
il faut aller voir la drire ou pas :bof: :bof:
en sachant que les connectiques sous les sieges seront rebranché et tout et tout ... :???:
_____________________
je n'ai qu'une seule ride et je suis assis dessus !
*-*-*-*-*-*-*-*-*-*-*-*-*-*-*-*-*-*-*-*-*-*-*-
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servane
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Inscrit le: 21 Juin 2006
Messages: 9013
Localisation: Grenoble
Véhicule: Combi T5

MessagePosté le: Lun 09 Mar 09 12:45 Répondre en citant

même en allant voir la drire je doute qu'ils puissent homologuer car ces sièges n'auront pas subi de crash tests sur ce véhicule... mais tu peux toujours leur demander!!!
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