Assurance non homologué: accident responsable? Incendie?

[Célia double-Trafic]

Bonjour,
Je me pose des questions concernant l'assurance de mes Trafics dont l'aménagement n'est pas homologué, assurés tout risques en tant que fourgons. Que se passe t'il par exemple si malgré mes précautions, mon véhicule prend feu, explose et tue un passant? (oui, j'ai choisi un scénario catastrophe )
Sachant qu'il y a une batterie auxiliaire, des câbles et une bouteille de gaz à l'intérieur? Ou même simplement en cas d'accident de la circulation, comme j'ai coupé la carrosserie pour y coller une vitre latérale?
Plus compliqué, comme je loue en été mes fourgons via des sites spécialisés qui fournissent leur propre assurance, je comptais passer en auto-entrepreneur. S'il y a un souci grave avec mon véhicule (intox au gaz, incendie..), cela change t'il quelque chose à ma couverture?
Merci d'avance!

[Khan Boui]

Bonjour,
Je pense que pour mettre en toute légalité un fourgon en location, il faut que celui ci soit parfaitement dans les règles, c'est à dire homologué et que la location soit déclarée à l'assurance.
Il est interdit en France de vendre ou de mettre en location un véhicule dont le certificat de conformité ne serait pas à jour.
Tu deviens un professionnel de la location, tu ne peux plus te permettre d'entorse à la réglementation car cela te coûterait trop cher en cas de pépin survenant à un de tes clients.
Je suis d'ailleurs très surpris que les sites de location en ligne ne vérifient pas ce point, il y va aussi de leur responsabilité.

Daniel

[Romarin 06]

Bonjour,

Totalement en phase avec Daniel.

[Ambubateau]

Tu peux prendre des risques à titre personnel, et après il faudra les assumer....

mais en faire prendre à tes clients, le risque sera de servir d'exemple en cas de jugement après sinistre....

On ne peut pas faire tout et n'importe quoi...

[Célia double-Trafic]

Heureusement qu'on ne peut pas faire tout et n'importe quoi, c'est d'ailleurs pour éviter ça que je viens demander conseil sur ce forum....

Cela dit je ne trouve pas de solution:
- Si je dépasse un certain montant de revenus, c'est obligatoire de se déclarer auto-entrepreneur.
- Mon véhicule est aménagé de manière très basique et tout est amovible, donc pas possible de le faire homologuer en VASP.

Donc que ce soit pour me couvrir pendant mes locations ou lors de mon utilisation perso, quelle solution me reste-il?
Ce n'est pas possible de seulement faire certifier conforme le système électrique?
Je peux me tourner vers le constructeur pour faire certifier la vitre ajouter et l'absence de la cloison d'origine?

[Ambubateau]

Il y a peut être une piste à creuser pour toi.....

louer le fourgon seul et faire un autre contrat pour les meubles s'ils sont facile à installer.....

Il faudrait alors qu'il y ai 2 implantations définies

=> une route
=> une stationnaire

a étudier.....

[will]

Le problème réside dans "tout vouloir sans contrainte".

En gros vouloir louer un fourgon en camping car mais non homologué, mais sans les contraintes et sans forcément investir ce qu'il faut pour que tout soit en ordre.

En premier, est ce vraiment utile que ce soit démontable ? par expérience le démontable n'est jamais très solide au bout d'un certain nombre de démontage.

L'homologation n'est pas ni très dur ni très cher, ça peut par contre être un peu long.
.La certification gaz est indispensable
.Il n'y a pas besoin de certification électrique pour le TBT (12V)
.Il n'y a pas besoin de certification pour la pose de vitres
.au mieux il y a une demande d'autorisation vers le constructeur pour faire les gros trous dans la carrosserie

Une fois posé ces solutions, est ce que c'est rentable par rapport à la loc ? Je peux juste te dire que de faire homologuer mon fourgon m'a fait gagné énormément en valeur pour la revente.

Solution finale qui est celle qui pose problème : continuer comme ça en espérant qu'il n'arrive rien. ça peut te coûter cher principalement autour du gaz, qui serait potentiellement l'élément le plus dangereux, bien loin devant l'électricité en 12V, ou avec juste des fusibles bien dimensionnés les risque sont très très limités.

[Khan Boui]

Il faut juste que tu ne tombe jamais sur un petit malin de client qui aurait compris que tu n'es pas dans les clous ( il suffit qu'il sache lire une carte grise) et qui essaie de tirer profit de la situation.

Daniel

[Célia double-Trafic]

Ben en fait quand je dis "tout démontable" c'est surtout qu'au niveau du gaz, c'est juste une bouteille reliée à un réchaud (pour mon nouveau fourgon j'ai choisi un truc à cartouche, je devrais peut-être faire pareil sur mon premier véhicule, si tu dis que c'est le plus problématique), mon système d'eau c'est 2 Jerricans et une pompe à eau, mon "frigo" c'est juste une glacière 12V... Donc de ce que j'ai compris, pas possible de prétendre à l'homologation VASP, si? Il me semble que mon aménagement est trop sommaire/simpliste pour ça? Je devrais peut-être quand même demander à la Dreal.
Je pensais que l'électricité, même en 12V, pouvait être problématique à cause de la batterie auxiliaire.
Au final, je me posais la question de l'assurance dans le cas par exemple d'un grave accident de la circulation avec explosion de la batterie auxiliaire, que ce soit en location, lors d'un prêt ou lors de mon usage perso, dans tous cas la responsabilité m'incombe.
Bon, pour avoir l'esprit un peu plus tranquille, je vais commencer par virer la bouteille de gaz, qui ne sert que très peu de toutes manières, et voir s'il existe des genres de caissons étanches pour la batterie.
Merci pour vos réponses!

[freerider]

je ne suis pas sûr que tous les "nouveaux" loueurs de vans louent des vans homologués, type combi, transporter et cie, faudrait faire une recherche

[Alban42800]

Sujet intéressant !

La première chose importante est que ton installation ne soit pas dangereuse pour une personne qui n'y connais rien, qui oublie tout et ne fait attention à rien. Donc fusibles pour l'élec et coupure auto du gaz si pas de flamme.

Ensuite meubles démontables = chargement = pas d'homologation nécessaire. Auquel cas tu loues un fourgon et son chargement. Évite de citer l'installation gaz dans le contrat de loc

Mieux tu homologues tes fourgons qui seront plus faciles à louer car cela va mettre en confiance et à revendre, et plus cher. Ainsi aucun risque avec les assurances.

Si tu ajoutes des places assises, il va s'en dire que l'homologation est indispensable.

[alain48]

Sans rentrer dans le domaine de la location, j'ai aussi le même problème,
de passer mon fourgon en VASP, avec un équipement démontable.

En premier, est ce vraiment utile que ce soit démontable ? par expérience le démontable n'est jamais très solide au bout d'un certain nombre de démontage.

Par expériences sur plusieurs années c'est solide si c'est conçu dans cette optique (mais cela impose des contraintes par rapport à un aménagement fixe) c'est certain.
Et je me vois mal acheter un autre fourgon vu que j'en ai déjà un pour l'utiliser occasionnellement soit dans l'une ou l'autre configuration.

Et quelqu'un qui bricole abimera moins son aménagement si il est amovible pour transporter du matériel ou autre par exemple.

Pour en revenir au sujet, tu peux l'homologuer ainsi, sans dire que c'est amovible. Mais du coup c'est quand tu l'utiliseras en camionnette que le problème se posera.

Sujet intéressant.

[wally]

Bonjour,

Ben... Si c'est du tout démontable, il n'a pas à être VASP (même pas sûr qu'il puisse l'être), alors si tu as le droit de rouler avec pourquoi ne pourrais tu pas le louer?

L'équipement que tu décris: meubles facilement démontables + réchaud à cartouche me fait penser aux aménagements Van Mania (entre autres). Or, les modèles van Mania sont proposés à la location chez Freedhome Camper. Black Sheep, Wevan, proposent aussi des vans sommairement aménagés à la location.
Donc, conclusion logique: si eux ils peuvent, toi aussi.

Un peu hors sujet: mais ces véhicules de location, on les retrouve sur le bon coin à prix intéressant à l'automne.

[Babaroule]

Salut, en fin d'année dernière, pas loin de chez moi, il y a eu un choc frontal entre un fourgon de livraison et un fourgon aménagé. Le gars du fourgon de livraison a été blessé. Celui du fourgon aménagé a été écrasé mortellement par son aménagement....

Je prendrai plus le risque du non homologué, et encore moins le mettre à la location.... Même si je me rendais pas compte il y a quelques années des risques.

[djodjo44]

Celui du fourgon aménagé a été écrasé mortellement par son aménagement...

Lorsque je vois certaines photos d'aménagements, certes très jolies, très '' cosy '', très '' bien chez soi '', ..... cela me fait peur pour le roulage mais je suis vieux jeu et rabat-joies.